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Marques déposées par MORIOT Marc
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Piscinette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Piscinette
MORIOT Marc

Numéro de dépôt :
99771830
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2009

Présentation de la marque Piscinette

Déposée le 27 janvier 1999 par MORIOT Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Piscinette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est MORIOT Marc, domicilié(e) ZA de TREILLEBOIS, 49610 St MELAINE SUR AUBANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc MORIOT - France.

La marque Piscinette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771830.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Piscinette est expirée depuis le 27 janvier 2009.

MORIOT Marc a également déposé les autres marques suivantes : MARC MORIOT CREATIONS


MORIOT Marc - ZA de TREILLEBOIS, 49610 St MELAINE SUR AUBANCE - France


Marc MORIOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Matériaux de construction non métalliques pour piscine. Article de jeux d'eau. Appareils de distribution d'eau, installations sanitaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].